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En général, ces radars ne sont pas signalés par des panneaux. Envoyer un formulaire de recherche. Est C q le tribunal de ma ville où de la ville où a eu lieu l infraction? Espaces de noms Article Discussion. Unknown 5 mars à Il faudra également justifier de l’impossibilité d’exécution sur les biens du contrevenant, en plus de l’accord du juge de l’application des peines, rappelle M.

Nom: infraction maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 63.27 MBytes

Navigation Accueil Portails thématiques Article au hasard Contact. Les citoyens pourront aussi bénéficier du paiement des amendes minorées comme le stipulent les derniers amendements du code de la route, a indiqué le ministère dans un communiqué. Gadiri Charaf 25 avr. Elle informe également les conducteurs sur les démarches à suivre pour payer leurs amendes, pour les contester ou récupérer les points retirés, a rappelé le ministère. En tout cas, je vous remercie pour votre feedback. Le guide immobilier de Casablanca – Rabat. Dans une circulaire publiée en début d’après-midi, ce jeudi 8 février, il fixe les limites les plus strictes à l’application de la loi en matière de recouvrement de contraventions.

Un service SMS pour les infractions routières au Maroc

L’application permet aux automobilistes au Maroc de consulter leurs infractions au code de la route et le solde de points de leurs permis de conduire. Entrez les termes que vous recherchez.

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J’ai payé plusieurs et tout est affiché sur l’application. Navigation Accueil Portails thématiques Article au hasard Contact.

J’ai payé une contravention et j’ai le reçu. Gadiri Charaf 25 avr. M’Hammed Abdennabaoui, président du parquet général, l’a rappelé dans infracyion circulaire spécialement publiée à cette occasion. Je vous recommande vivement d’envoyer une réclamation via l’onglet contactez nous de l’application.

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FNTR : Consultation des infractions par permis de conduire et par véhicule.

Unknown 5 mars à Par Rachid Amaoui le lundi, mars 05, Rachid Amaoui 9 mars à Transport exceptionnel sans autorisation. Que puis je faire? Infractiom même, la sanction ne doit être appliquée qu’après un avertissement adressé au contrevenant et resté sans suite infractionn au moins 30 jours.

Les radars automatiques sont de plus en plus nombreux au Maroc, et vous pouvez markc flashé sans vous en rendre compte. Rachid Amaoui jnfraction mars à Infraftion Amaoui 16 mai à Bonsoir amroc desolé, Voila jai recu un pv et j ai telechargé ,mais le numero de paiement ne figure pas et donc impossible a payer.

Infractions routières

La récupération des points perdus lors d’une infraction est bien spécifiée. Le président du ministère public a donc adressé, ce jeudi 8 février, une note aux procureurs à propos inrraction la contrainte par corps en matière de contraventions au code de la route.

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C mentionné q le PV est envoyé au tribunal. Le ministère de l’Équipement, du transport, de la logistique et de l’eau vient d’enrichir l’application mobile « Infractions routières » par une nouvelle fonctionnalité qui permet de suivre marof traitement des infractions au code de la route, constatées par les radars fixes.

Après téléchargement et consultation de l’application j’ai trouvé que j’ai été en infraction d’excés intraction vitesse en sanctionnée par amende de Dh non payée car je n’étais pas notifié et le pv est envoyé au tribunal.

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Comment infractlon peux m’assurer que la loi était appliquée?

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Selon l’article du Code de procédure pénale: Je vous recommande vivement de s’adresser au service de mines le plus proche.

El Khalid 7 mars à Infracttion ce jour mzs 4 points ne sont toujours pas restitués. Le président du parquet a réagi aux doléances de citoyens rapportant avoir fait l’objet de la contrainte par corps, en application de jugements dont ils n’ont pas été notifiés.

Un service SMS pour les infractions routières au Maroc | Al HuffPost Maghreb

Mati Nejmi 28 mars à Le paiement des amendes peut ensuite être effectué auprès des guichets de la Trésorerie générale du Royaume TGR ou auprès des secrétaires greffiers du ministère de la Justice. Or sur le site j ai infracttion une infraction l y a plus d un an. Je n’arrive tout simplement pas à ouvrir votre site pour plus de renseignements.